MENTIONS LEGALES

Le site www.hotel-emeraude est le site officiel de l’hôtel Emeraude*** situé à Vallandry (73210), propriété de Nicolas et Dominique Pignard.

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1. Droit de propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de Hôtel Emeraude (appelés ici “Hôtel Emeraude”) regroupés en tant que gérant et/ou associés. Le site www.hotel-emeraude.com/ est édité et exploité par “Hôtel Emeraude” dans le cadre de la mise en commun des moyens matériels nécessaires à l’exercice de leur profession.

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Aucun élément composant le site www.hotel-emeraude.com/ ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de “Hôtel Emeraude” à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour un usage personnel, privé et non-commercial.

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3. Liens vers d’autres sites

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Il incombe à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité.

Il est interdit, sans l’accord écrit et préalable de “Hôtel Emeraude”, à tout utilisateur du site Internet www.hotel-emeraude.com/ de créer, sur n’importe quel autre site Internet, tout lien hypertexte y compris un lien hypertexte dit “profond” avec une page du site Internet www.hotel-emeraude.com/ et de le combiner avec la technique du “framing” ou toute autre technique similaire permettant de renvoyer directement aux pages secondaires du site Internet www.hotel-emeraude.com/ sans passer par sa page d’accueil.

4. Informations nominatives et autres informations

4.1 “Hôtel Emeraude” ne divulguera pas à des tiers, les données personnelles vous concernant que vous pourriez leur communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.

Conformément à la “Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande :

Hôtel Emeraude

infos »at »hotel-emeraude.com
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4.2 Formulaire de contact et réservation :
Les informations recueillies auprès des internautes par le biais du formulaire de pré-réservation sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. « Hôtel Emeraude » précise que les réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraîne aucune conséquence particulière. Dans certains cas néanmoins, les indications doivent être suffisantes pour permettre au service de réservation de vous répondre et/ou traiter vos demandes.
Les conditions générales de ventes et d’annulation liées à la pré-réservation en ligne ou demande de réservation sont indiquées précisément dans les pages Prestations du site. L’internaute peut demander une copie des conditions générales de ventes et des conditions particulières.

Les taxes de séjours si il y en a, seront précisées sur la facture de l’établissement, elles ne sont pas comprises dans les montants indiqués lors de la pré-réservation. La fixation de ces taxes est indépendante de la volonté de « Hôtel Emeraude »

5. Responsabilités

Les informations qui sont communiquées sur l’ensemble des rubriques du site www.hotel-emeraude.com/ , ainsi que les faits ou événements directs ou indirects en découlant, ne pourront en aucun cas permettre la mise en cause de “Hôtel Emeraude” et l’engagement de sa responsabilité à quelque titre que ce soit.

L’utilisateur est seul responsable des dommages et préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels dès lors qu’ils auraient pour cause, fondement ou origine un usage du Site par vous-même ou par toute personne autorisée par vous à utiliser ce Site. Par usage, il convient d’entendre tout usage du Site quel qu’il soit, frauduleux ou non frauduleux. Vous renoncez à toute réclamation ou action en justice relative à de tels dommages et préjudices, sur le fondement de la responsabilité contractuelle de “Hôtel Emeraude” en sa qualité d’éditeur de ce Site ou sur tout autre fondement.

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En outre, il est rappelé qu’aucun lien hypertexte ne peut renvoyer sur le Site www.hotel-emeraude.com/ sans l’autorisation préalable et expresse de “Hôtel Emeraude”, éditeur du Site. A défaut d’autorisation, un tel lien est considéré comme constitutif du délit de contrefaçon, délit dont les peines ont d’ores et déjà été rappelées ci-dessus.

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6. Garantie de disponibilité du site Internet

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L’utilisateur déclare et garantit qu’il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l’Internet, et notamment que les transmissions de données et d’informations sur l’Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l’accès ou le rendent impossible à certaines périodes.

“Hôtel Emeraude” s’efforce de maintenir accessible le site www.hotel-emeraude.com/ 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais ne sont tenus à aucune obligation d’y parvenir. “Hôtel Emeraude et/ou Leurs fournisseurs peut/peuvent donc en interrompre l’accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau. L’accès peut également être interrompu pour toute autre raison. “Hôtel Emeraude” n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tous tiers. Il est rappelé par ailleurs que “Hôtel Emeraude” peut mettre fin ou modifier les caractéristiques du site www.hotel-emeraude.com/ à tout moment, et cela sans préavis.

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7. Loi applicables – indépendance des clauses

Toute difficulté, réclamation ou litige provenant ou lié(e) aux présentes Conditions d’Utilisation sera régi(e) selon la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Mentions légales

RCS Albertville B 341 923 803 – Siret 34192380300025

8.1 Responsables de l’édition et de la publication :

Hôtel Emeraude Vallandry
Nicolas Pignard
73210 Landry

8.2 Responsable de la Rédaction :

Hôtel Emeraude Vallandry
Nicolas Pignard
73210 Landry

8.3 Ce site est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL – France) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. N° déclaration CNIL : 1656920

8.4 Hébergement Professionnel du Site :
OVH FRANCE

9. Crédits photographiques et sources externes

  • Photos Manu Reyboz/paradiski (page d’accueil)
  • photos Fabrice Louison (page d’accueil et station)
  • photos Seb Leon pour Station Les Arcs
  • photos Pidz.com pour le festival cinéma européeen Les Arcs 2009

10. Médiation Tourisme et Voyage

  • Le médiateur : Jean-Pierre TEYSSIER
  • Coordonnées : info@mtv.travel / 01.42.67.96.68
  • Informations : www.mtv.travel